📌CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 13 mai 2024 à 19H00

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Délibération n°2024DEL043 – Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n°2024DEL044 – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2024
• Délibération n°2024DEL045 – Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2024

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

• Délibération n°2024DEL046 – Communication des décisions prises par le maire au titre de ses délégations.
• Délibération n°2024DEL047 – Election d’un adjoint au maire (sous réserve)

FINANCES

• Délibération n°2024DEL048 – Astreintes administratives en matière d’urbanisme

INTERCOMMUNALITE

• Délibération n°2024DEL049 – Convention Territoriale Globale

PATRIMOINE

• Délibération n°2024DEL050 – Autorisation de division parcellaire
• Délibération n°2024DEL051 – Exercice du droit de préférence – A1366
• Délibération n°2024DEL052 – Location d’un local commercial
• Délibération n°2024DEL053 – Convention d’occupation des locaux communaux par les associations
• Délibération n°2024DEL054 – Règlement d’utilisation de salles

ENFANCE

• Délibération n°2024DEL055 – Règlement de la pause méridienne

FORET

• Délibération n°2024DEL056 – ONF – Programme France 2030
• Délibération n°2024DEL057 – Adhésion Certification PFC

RESSOURCES HUMAINES

• Délibération n°2024DEL058 – Création d’un emploi saisonnier
• Délibération n°2024DEL059 – Modification de postes (augmentation horaire)
• Délibération n°2024DEL060 – Modification de postes (changement de grade)
• Délibération n°2024DEL061 – Autorisations spéciales d’absences
• Délibération n°2024DEL062 – Prime de responsabilité des emplois de direction

QUESTIONS DIVERSES (sous réserve du respect du règlement intérieur – Art.5)